Conseil départemental du 17 juin 2022




DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/170622/D/001/6Dispositif sport et lien social 2022-2023 - Délibération

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/170622/D/002/10Compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération - Annexe
CdA/170622/D/002/11Compte de Gestion de l'exercice 2021 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CdA/170622/D/002/12Compte Administratif 2021 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Délibération - Annexe
CdA/170622/D/002/13Présentation du projet de Décision Modificative n°1 2022 du budget principal - Délibération - Annexe
CdA/170622/D/002/14Présentation du projet de Décision Modificative n°1 2022 des budgets annexes - Délibération - Annexe

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/170622/D/003/8Bilan 2021 des acquisitions et cessions foncières. - Délibération - Annexe
CdA/170622/D/003/9Routes -Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) 2022-2035 - Délibération - Annexe

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/170622/D/006/7Politique départementale en faveur de la culture : programme prévisionnel d'actions 2022/2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/170622/D/007/2Évolution du dispositif Conseil départemental des jeunes pour une mandature redynamisée en 2022-2024 - Délibération
CdA/170622/D/007/3Faire des jeunes aveyronnais les citoyens de demain avec une offre renouvelée et élargie des visites consacrées à la ' Découverte citoyenne du Département ' pour les scolaires aveyronnais et leurs enseignants. - Délibération
CdA/170622/D/007/4Accompagner les jeunes dans leur quotidien : informer pour mieux comprendre - Délibération
CdA/170622/D/007/5Expérimentation numérique dans les collèges - Délibération

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/170622/D/BE/1Avis de l'Assemblée pour l'Aveyron : "Améliorer l'ouverture aérienne, ferroviaire et routière du département" - Délibération - Annexe