Conseil départemental du 17 juin 2022
DELIBERATIONS
001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CdA/170622/D/001/6 | Dispositif sport et lien social 2022-2023 - Délibération |
002 - Commission des finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CdA/170622/D/002/10 | Compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération - Annexe | ||
CdA/170622/D/002/11 | Compte de Gestion de l'exercice 2021 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
CdA/170622/D/002/12 | Compte Administratif 2021 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Délibération - Annexe | ||
CdA/170622/D/002/13 | Présentation du projet de Décision Modificative n°1 2022 du budget principal - Délibération - Annexe | ||
CdA/170622/D/002/14 | Présentation du projet de Décision Modificative n°1 2022 des budgets annexes - Délibération - Annexe |
003 - Commission des routes et mobilités
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CdA/170622/D/003/8 | Bilan 2021 des acquisitions et cessions foncières. - Délibération - Annexe | ||
CdA/170622/D/003/9 | Routes -Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) 2022-2035 - Délibération - Annexe |
006 - Commission de la culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CdA/170622/D/006/7 | Politique départementale en faveur de la culture : programme prévisionnel d'actions 2022/2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe |
007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CdA/170622/D/007/2 | Évolution du dispositif Conseil départemental des jeunes pour une mandature redynamisée en 2022-2024 - Délibération | ||
CdA/170622/D/007/3 | Faire des jeunes aveyronnais les citoyens de demain avec une offre renouvelée et élargie des visites consacrées à la ' Découverte citoyenne du Département ' pour les scolaires aveyronnais et leurs enseignants. - Délibération | ||
CdA/170622/D/007/4 | Accompagner les jeunes dans leur quotidien : informer pour mieux comprendre - Délibération | ||
CdA/170622/D/007/5 | Expérimentation numérique dans les collèges - Délibération |
BE - BUREAU EXECUTIF
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CdA/170622/D/BE/1 | Avis de l'Assemblée pour l'Aveyron : "Améliorer l'ouverture aérienne, ferroviaire et routière du département" - Délibération - Annexe |